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Marques déposées par Commune du CastelletTODO
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C
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C
Commune du Castellet, Collectivité territoriale, Service Tourisme

Numéro de dépôt :
4232457
Date de dépôt :
04/12/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/12/2025
C de Commune du Castellet

Présentation de la marque C

Déposée le 4 décembre 2015 par Commune du CastelletTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est Commune du CastelletTODO domicilié(e) Mairie du Castellet, Place du Champ de Bataille - 83330 - LE CASTELLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Commune du Castellet, Service Tourisme domicilié(e) Mairie du Castellet, Place du Champ de Bataille - 83330 - LE CASTELLET - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232457.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C arrivera à expiration en date du 4 décembre 2025.

Commune du Castellet a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Le Castellet


Commune du Castellet, Collectivité territoriale, Service Tourisme - Mairie du Castellet, Place du Champ de Bataille - 83330 - LE CASTELLET - France


Commune du Castellet, Service Tourisme - Mairie du Castellet, Place du Champ de Bataille - 83330 - LE CASTELLET - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.